Qu’est-ce que l’espace urbain ?
L’espace urbain est par définition un espace artificiel et anonyme, une œuvre collective. Une œuvre qui accueille le séjour de ses habitants, et favorise leurs activités. L’espace urbain n’est pas un concept abstrait, une étendue infinie qui se constitue en opposition aux espaces naturels. Il serait plutôt comme un écosystème, animé par des forces semblables à celles qui animent la nature.
Un proverbe allemand dit que « l’air de la ville rend libre[1] ». Mais la ville n’est-elle pas plutôt le lieu de toutes les tensions ? Des plus grandes solidarités mais aussi des concurrences les plus intenses ? De la liberté de circuler mais aussi de l’assignation à résidence ? Tentons de préciser en quoi l’espace urbain, est un espace concret, qui non seulement réunit une communauté, mais participe aussi de l’aliénation de chacun. Les villes dérivent d’une double sujétion : rendre possible et le séjour et l’activité des hommes, permettre et l’appropriation et l’échange, reconnaître et l’individu et le groupe. De cette double sujétion s’origine la séparation dans l’espace urbain, de ce qu’on peut appeler, le propre et le commun, de ce qui peut être approprié et de ce qui doit être maintenu au service de tous.
Pour illustrer cette distinction spatiale fondatrice, la notion d’intervalle inscrite dans l’idéogramme japonais ma peut nous y aider. Ma, signifie littéralement :
« la lune se montrant, dans l’entrebâillement, d’une porte à deux battants »[2].
L’espace urbain en commun ne serait-il pas cet intervalle compris entre des espaces appropriés qu’il nous faudrait maintenir. Celui qui rend possible tout événement ? Un autre exemple nous est fourni par ce qu’on appelle la timidité des arbres, cet espace qu’ils préservent entre eux pour assurer le développement de chacun.
De tous temps, il a fallu maintenir un intervalle entre les espaces appropriés, créer et prendre soin d’un espace, qui favorise la liberté d’échanger, et transforme les oppositions en collaborations. Partagé entre propriété privée et domanialité publique, l’espace urbain ne découle plus aujourd’hui d’une suite de décisions individuelles mais d’un ensemble de règles codifiées.
Le développement des réseaux et des moyens de transport en a reporté les limites. Souvent aux dépens des espaces naturels mais sans doute encore plus gravement à ses qualités spatiales. Fluide et dynamique, il est devenu complexe voire confus tant dans sa constitution que ses transformations. Les conceptions fonctionnalistes de la ville qui ont favorisé son emprise sur la nature et l’exploitation de ses ressources sont-elles encore en mesure de répondre aux défis de la ville durable ? Comment concevoir aujourd’hui l’espace urbain, et l’art d’en prendre soin ? Pour pouvoir répondre à ces questions, il nous faut en revenir à ce qui constitue l’espace urbain, en propre et en commun, à travers les évolutions de la propriété privée et de la propriété publique.
Les servitudes de l’espace urbain en propre
En premier lieu, il nous faut faire le constat que la propriété privée tend vers un morcellement toujours plus grand. La Loi a créé de véritables machines à découper l’espace : d’abord le sol, puis les bâtiments, enfin des volumes d’espace, comme dans le cas des ensembles immobiliers complexes[3]. Chaque lot de copropriété peut en outre être divisé entre plusieurs droits, d’aliéner, d’en user ou d’en percevoir les fruits. De fait, ce morcellement de la propriété crée des droits et obligations entre les hommes. Ils démultiplient ainsi leurs liens, mais aussi leurs possibles conflits.
En second lieu, la propriété privée est grevée de servitudes. Elles peuvent être édictées au bénéfice, soit d’autrui, soit de tous. Elles sont dites respectivement de droit privé ou de droit public. Souvent considérées par l’architecte comme des contraintes, il serait plus juste de les considérer comme établissant des services rendus à un voisinage, ou à la ville dans son ensemble. De nombreux espaces urbains sont issus de ces servitudes de droit privé. On peut citer, à l’échelle de la ville, les passages couverts, ou à l’échelle de la parcelle, les cours communes et les droits de vue et de passage. Nul n’en conteste la fonction et encore moins l’intérêt spatial.
Quoique plus récentes, les servitudes de droit public ne sont pas moins nombreuses. Qui contesterait aujourd’hui l’intérêt d’une protection des monuments historiques, et ce, malgré ses effets sur le droit de propriété ? Les servitudes d’urbanisme et d’environnement qui grèvent la propriété privée sont donc multiples. Mais elles connaissent aussi une croissance sans précédent. Les documents de planification qui les décrivent s’accumulent, au point où, en Île-de-France, on compte aujourd’hui pas moins de soixante-dix plans et programmes. Préserver la qualité de l’air, protéger la biodiversité, favoriser les énergies renouvelables sont autant d’enjeux qui devraient être portées par l’espace urbain en propre, mais dans quelle mesure le peut-il si leurs injonctions sont contradictoires ?
De fait, les capacités de transformation de cet espace urbain sont de plus en plus limitées. Moins en raison du nombre de servitudes qui pèsent sur elles qu’en raison de l’absence d’une vision intégrée de ces servitudes, notamment de celles qui relèvent de l’environnement.
Plusieurs réflexions juridiques m’amènent ainsi à penser que le droit de propriété est appelé à évoluer dans les toutes prochaines années. D’ores et déjà, la servitude environnementale volontaire[4] permet à un propriétaire, de conclure un contrat avec une collectivité publique, en vue de faire naître, à sa charge, ainsi qu’à la charge des propriétaires ultérieurs, des obligations qui ont pour finalité la conservation voire la restauration d’éléments de la biodiversité ou de fonctions écologiques. Une autre idée se fait jour, l’idée qu’une partie de la biodiversité pourrait relever des choses communes[5], ces choses qui, comme l’air ou l’eau courante voire la lumière, n’appartiennent à personne[6]. La mise en œuvre de cette idée, ferait du propriétaire un gardien de la biodiversité qui ne pourrait jouir que de ses fruits. Dernière idée, pourquoi ne pas définir un domaine public environnemental qui réduirait de manière significative le droit de propriété[7] ? À la suite de la législation sur les sites, et la création de la notion de patrimoine commun dans le droit public[8], cette idée d’une appropriation collective des sols ne réduirait-elle pas davantage les possibilités de transformation de l’espace urbain approprié ?
Certes, la croissance des servitudes environnementales va de pair avec la croissance des villes, mais ne vont-elles pas finir par figer l’espace urbain si leur cohérence interne n’était pas réglée ? Mieux intégrer ces servitudes, à l’ensemble des servitudes qui grèvent la propriété privée, pour en faire une des dimensions décisives de la transformation de l’espace urbain, tel me semble être le principal enjeu des années à venir.
La valeur de l’espace urbain en commun
S’agissant maintenant de la propriété publique, on le sait, elle comprend d’une part, le domaine public, qui couvre tous les biens affectés à l’usage direct du public ou à un service public, et d’autre part, un domaine privé qui couvre l’ensemble des autres biens immobiliers[9]. Les personnes qui en ont la garde et la bonne gestion, ont tendance aujourd’hui, soit à en limiter les usages, soit à en rechercher exclusivement la valorisation foncière.
La domanialité publique a une double vocation, soit favoriser la liberté de déplacement de tout un chacun, soit de permettre l’exercice d’un service public. Dans ce cas, elle est affectée à une activité principale. D’un côté, le domaine public se doit de rester libre, de l’autre, d’être destiné à une occupation bien identifiée. Multiple, ce qu’on peut appeler l’espace urbain en commun recouvre donc un vaste domaine[10] mais son usage et son partage sont aussi matières à débat et à controverse. Que l’on pense au permis de végétaliser les trottoirs parisiens, aux tiers-lieux, aux jardins partagés, ou aux fameuses zones à défendre. Le domaine public souffre en réalité de maux liés à son extension et ses partitions. La conception fonctionnaliste qui préside depuis bien longtemps à sa gestion paraît à l’évidence rendre difficile son adaptation aux besoins actuels, d’une gestion économe et respectueuse de l’environnement.
C’est ainsi que le domaine de la voirie est de plus en plus compartimenté pour satisfaire aux nouveaux modes de déplacement. Au lieu de rassembler et intégrer, il finit par diviser et opposer. Avec la croissance des villes, cet espace urbain en commun paraît non seulement avoir perdu ses qualités initiales, mais aussi ne contribuer qu’à la marge aux transitions écologiques de l’époque. Ne serait-il pas temps de le réinvestir et d’en programmer la régénération ? De manière analogue, la domanialité publique associée aux équipements publics, peut aussi souffrir d’une gestion peu économe et partagée. Privatisation de fait, usage exclusif, défaut d’entretien manifestent un manque d’efficience dans la gestion de nombreux biens publics. La création d’équipements durables et bien entretenus ne garantit-il pas, la bonne préservation de ce patrimoine commun ?
Le domaine privé des personnes publiques est devenu quant à lui la source d’une valorisation foncière sans précédent[11]. Il comprend bien évidemment les anciens biens communaux[12] mais aussi tout le domaine des immeubles de logements sociaux voire celui des locaux commerciaux. Depuis que les personnes publiques ont pris en charge la construction et la gestion des logements sociaux, nombreuses ont été les pistes explorées pour répondre à ce besoin mais sans jamais pouvoir complètement le satisfaire. Grever certaines propriétés privées d’une servitude de logement social, ou créer des organismes de foncier solidaire[13], offrent certes de nouvelles perspectives, mais ne modifient qu’à la marge le statut de ces biens. Quels que soient les besoins économiques ou sociaux auxquels ils répondent, les locaux commerciaux de la ville de Lourdes ou les HBM de la ceinture rouge relèvent bien de l’espace urbain en propre, soit directement soit en tant que servitude économique ou sociale.
Comment imaginer et prendre soin de l’espace urbain ?
L’espace urbain dans son ensemble procède ainsi d’un double mouvement presque dialectique, d’appropriation et de partage de l’espace. L’extension de l’un rencontre l’extension de l’autre, en même temps que tous deux intègrent tout autant qu’ils excluent. Comment concevoir leur mutuelle transformation si ce n’est en interrogeant maintenant l’art de l’architecte-voyer, en revenant aux principes qui le guident dans l’art d’imaginer l’espace urbain mais aussi d’en prendre soin ? Trois principes me paraissent caractériser cet art.
La proportionnalité est un principe esthétique qui a régit l’espace urbain des villes européennes, jusqu’à l’apparition de l’urbanisme moderne[14]. Ce principe a été constitutif de leur unité mais aussi de leur diversité. Son unité repose principalement sur la continuité et la pérennité de l’espace en commun, celui qui autorise tous les usages. Sa diversité, repose quant à elle, sur sa capacité à se transformer sans discontinuer, même si, par nature, l’espace urbain tend à se pétrifier, notamment dans ses parties les plus centrales. L’histoire des gabarits parisiens illustre à merveille la permanence du principe sur plus de deux siècles. En quoi, la proportionnalité ne pourrait-elle pas être un guide pour les transformations à venir de la métropole du Grand Paris ?
La mixité de l’espace urbain est un principe, lui aussi très ancien, qui suppose de renoncer définitivement au zonage, un des outils clés du fonctionnalisme. Le découpage du territoire en zones monofonctionnelles, la création d’un réseau de voies de mise en relation de ces zones, et la croissance sans limite de l’espace urbanisé, conduisent à un développement qui ne paraît plus soutenable. L’inanité d’une conception fonctionnelle de l’espace appliquée à la ville, oblige, me semble-t-il, à lui opposer le principe cardinal de la mixité des destinations et des usages. Au lieu d’opérer des distinctions spatiales qui figent, ne faut-il pas admettre que la coexistence des différences est plus durable ? Tel est l’autre enjeu, social et économique, auquel est confronté aujourd’hui la Métropole du Grand Paris.
La réciprocité, ou servitude croisée de l’espace urbain et des espaces naturels, me paraît être un principe encore plus élevé que les précédents. Il suppose l’interdépendance de la ville et de la nature, et la nécessité de rééquilibrer leurs échanges. Ce principe vise à dépasser les principes de pollueur payeur, et d’action préventive et de correction des atteintes à l’environnement[15]. Au lieu de considérer la nature comme une ressource à arraisonner[16], ne faudrait-il pas s’interroger sur la servitude unilatérale qui grève les espaces naturels au profit de l’espace urbain ? Mais comment imaginer sa transformation en servitude croisée ? Sans doute en fixant des règles de compacité pour les espaces artificialisés, des règles d’économie de moyens dans la transformation de l’espace urbain ou des règles d’entretien de la substance bâtie, etc.
Tels sont les principes qui me semblent devoir être confortés par les architectes-voyers dans l’exercice de leur art, que ce soit dans le cadre de l’élaboration des documents de planification, de l’instruction des autorisations du sol, de l’évaluation des biens fonciers ou de la programmation des équipements publics et des logements sociaux.
Patrick Denis
Architecte-voyer de la Ville de Paris
Patrick Denis est architecte voyer en chef de la Ville de Paris. Il est actuellement en charge des documents de planification régionale à la direction régionale et interdépartementale de l’Équipement et de l’Aménagement.
[1] Max Weber, La ville, Paris, Aubier, 1982.
[2] Ph. Bonnin, N. Masatsugu, I. Shigemi (dir.), Vocabulaire de la spatialité japonaise, Paris, CNRS Editions 2014.
[3] Cf. le code civil et les lois sur la copropriété, notamment celle du 10 juillet 1965.
[4] Cf. articles 686 du code civil et L. 132-3 du code de l’environnement
[5] Marie-Pierre Camproux Duffrene, Repenser l’article 714 du Code civil français comme une porte d’entrée vers les communs, In Dossier « Les communs – Actualité et vitalité de la notion à la croisée des enjeux environnement-culture », dirigé par Delphine Misonne, Revue Internationale d’Etudes Juridiques, Bruxelles, 2018.
[6] Cf. article 714 du code civil.
[7] Anne Danis-Fatôme, Domaine public environnemental, In Dictionnaire des biens communs, dirigé par Judith Rochfeld, Marie Cornu, Fabienne Orsi, Paris, PUF 2017.
[8] Cf. la Charte de l’environnement, la directive européenne 2004/35/CE, le code de l’urbanisme (art. L. 110), le code de l’environnement (art. L. 110 et R.211-12).
[9] Cf. article L. 2111-1 du code général de la propriété des personnes publiques.
[10] A Paris, la Ville détient plus de la moitié de son territoire, et autant hors de ce territoire. Cf. Mission d’information et d’évaluation du Conseil de Paris, Rapport sur la politique immobilière de la Collectivité parisienne, 2013, Mairie de Paris.
[11] Le code général de la propriété des personnes publiques créé en 2006 consacre la création des biens communs.
[12] Cf. les articles 542 du code civil et 2411-1 du Code général des collectivités territoriales. Aucun bien communal ne peut être créé après 2013.
[13] Cf. articles L. 329-1 et R. 329-1 à R. 329-17 du code de l’urbanisme et L. 301-1 du code de la construction et de l’habitation.
[14] Joseph Stübben, Der Städtebau, Reprint der 1. Auflage von 1890, Braunschweig, Wiesbaden, Vieweg, 1980.
[15] Cf. article L. 110-1 du code de l’environnement.
[16] Martin Heidegger, La question de la technique, In Essais et conférences, Paris, Gallimard, 1980.